Règlement intérieur

Règlement intérieur de l’association Aventure &Vous

  Article 1 – membres actifs et temporaires.

  1. Membres actifs Tout nouveau membre doit être présenté par deux membres de l’association, dont au moins un membre fondateur, préalablement à son agrément.

    Il est agréé par le conseil statuant à la majorité de tous ses membres.

    Le conseil statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées.

    Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion avec une assurance obligatoire.

  2. Activités d’initiations

Ce sont des personnes physiques pratiquant occasionnellement les activités de l’association. La cotisation qu’elle paie ne leur confère pas le droit de vote.

Article 2Certificat médical

La demande d’un certificat médicale est obligatoire lors d’une première adhésion annuelle, le non contre-indication de l’activité pratiqué (pratique de la spéléologie et la descente de canyon et/ou la pratique de parcours multi activités de pleine nature) sera noté suivant la formule d’adhésion

 

Article 3 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre

  1. La démission doit être adressée au président du conseil par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
  2. Comme indiqué à l’article 5 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :

– la non-participation aux activités de l’association ;

– une condamnation pénale pour crime et délit ;

– toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.

La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.

3. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

  Article 4 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes

  1. Votes des membres présents

Les membres présents votent à main levée.

  1. Votes par procuration

Comme indiqué à l’article 16 des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article.

Article 5 – Indemnités de remboursement.

Seuls les administrateurs et lesmembres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des fais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications. Pour un tarif de 100 euros maximum de nuitée, repas compris et un remboursement à 100% des frais de déplacement et des formations des administrateurs et desmembres élus du bureau permettant l’amélioration et l’encadrement de l’association. D’autre part les membres remboursables peuvent prétendre d’en faire don à l’association en vue de la réduction d’impôt sur le revenu art. 200 du CGI.

Article 6 – Commission de travail.

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration.

Article 7 – Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par l’assemblée générale ordinaire à la majorité simpledes membres.